(3) Dix-sept de ces sous-combinaisons sont déjà autorisées comme suit: MON 89034 × 1507 × 59122, MON 89034 × 1507, MON 89034 × 59122, autorisée par la décision d’exécution 2013/650/UE de la Commission; 1507 × 59122, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2018/1110 de la Commission; MON 87427 × MON 89034 × 1507 × 59122, MON 87427 × MON 89034 × 1507, MON 87427 × MON 89034 × 59122, MON 87427 × 1507 × 59122, MON 87427 × 1507, MON 87427 × 59122, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2018/2046 de la Commission; MON 87427 × MON 89034, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2021/60 de la Commission; MON 87427 × MON 87460 × MON 89034, MON 87427 × MON 87460, MON 87460 × MON 89034, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2021/61 de la Commission; MON 87427 × MON 89034 × MON 87411, MON 87427 × MON 87411, MON 89034 × MON 87411, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2021/65 de la Commission.
Décision d’exécution (UE) 2021/1394 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/08/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1394
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1394
Versionacte d'origine du 17/08/2021 (CELEX 32021D1394)
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