FORMAT POUR LA COMMUNICATION DES DONNÉES
I. Format pour la communication des données calculées selon la méthode décrite à l’article 3
Tableau 1
Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché, calculé conformément à l’article 3 (en tonnes)
Remarques:
Cases gris foncé: communication des données facultative.
| PAYS: |
| ANNÉE DE RÉFÉRENCE: |
| Poids des bouteilles à usage unique calculé conformément à l’article 3, paragraphe 1 (en tonnes)
| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché |
| Correction apportée au poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché calculé conformément à l’article 3, paragraphe 2 |
| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des opérateurs |
| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été reçues en provenance d’autres États membres par des opérateurs |
| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des opérateurs |
| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des opérateurs |
| Poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des personnes physiques pour leur usage personnel |
| Poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des personnes physiques pour leur usage personnel |
| Poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel |
| Poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées à partir d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel |
| Poids corrigé des bouteilles à usage unique mises sur le marché |
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| Poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché, déterminé d’après le poids des déchets issus de ces produits calculé conformément à l’article 3, paragraphe 3
| Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage conformément aux exigences énoncées à l’article 2, paragraphe 4, points a) et b) |
| Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément sans tenir compte des exigences énoncées à l’article 2, paragraphe 4, points a) et b) |
| Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés en tant que déchets municipaux en mélange |
| Poids des déchets sauvages de bouteilles à usage unique |
II. Format pour la communication des données calculées d’après la méthode décrite à l’article 2, paragraphe 4
Tableau 2
Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés en vue du recyclage, calculé conformément à l’article 2, paragraphe 4 (en tonnes)
Remarques:
| PAYS: |
| ANNÉE DE RÉFÉRENCE: |
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a) Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément de tout autre déchet
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b) Poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés avec d’autres déchets
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