FORMULES POUR LE CALCUL DE LA QUANTITÉ DE DÉCHETS DE BOUTEILLES À USAGE UNIQUE COLLECTÉS SÉPARÉMENT
ASCB = (WSCB apart + WSCB blended)/(WBPM + WEWG) × 100 %
où:
ASCBdésigne la quantité de déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage, visée à l’article 1er.
W SCB apartdésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément de tout autre déchet en vue de leur recyclage conformément à l’article 2, paragraphe 4, point a).
W SCB blendeddésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage avec d’autres déchets conformément à l’article 2, paragraphe 4, point b).
WBPMdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché au sens de l’article 3, paragraphes 1 et 2.
WEWGdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché, déterminé d’après le poids des déchets issus de ces produits, au sens de l’article 3, paragraphe 3.
WBPM = WBPM gross – WB out + WB in
W BPM grossdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché au sens de l’article 3, paragraphes 1.
WB outdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées ou déplacées vers d’autres États membres par des opérateurs ou des personnes physiques pour leur usage personnel, au sens de l’article 3, paragraphe 2.
WB indésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées ou reçues en provenance d’autres États membres par des opérateurs ou par des personnes physiques pour leur usage personnel, au sens de l’article 3, paragraphe 2.
WB out = W B out moved to other MS + W B out exp + W B out moved to other MS by natural persons + W B out by natural persons
W B out moved to other MSdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des opérateurs.
W B out expdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des opérateurs.
W B out moved to other MS by natural personsdésigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées vers d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel.
W B out by natural personsdésigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été exportées par des personnes physiques pour leur usage personnel.
WB in = W B in from other MS + W B in imported + W B in moved from other MS by natural persons + W B in by natural persons
W B in from other MSdésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été reçues en provenance d’autres États membres par des opérateurs.
W B in importeddésigne le poids des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des opérateurs.
W B in moved from other MS by natural personsdésigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été déplacées à partir d’autres États membres par des personnes physiques pour leur usage personnel.
W B in by natural personsdésigne le poids estimé des bouteilles à usage unique mises sur le marché qui ont été importées par des personnes physiques pour leur usage personnel.
WEWG = TWSCB + Wother SCB + WMSW + Wlitter
TW SCBdésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage conformément aux exigences énoncées à l’article 2, paragraphe 4, points a) et b), au sens de l’article 3, paragraphe 3, point a).
W other SCBdésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés séparément en vue du recyclage sans tenir compte des exigences énoncées à l’article 2, paragraphe 4, points a) et b), au sens de l’article 3, paragraphe 3, point a).
W MSWdésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique collectés en tant que déchets municipaux en mélange, au sens de l’article 3, paragraphe 3, point b).
W litterdésigne le poids des déchets de bouteilles à usage unique éliminés en tant que déchets sauvages, au sens de l’article 3, paragraphe 3, point c).