Décision d’exécution (UE) 2021/1827 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/10/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1827
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1827
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D1827)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1827EUR-Lex →

| No | Référence de la norme

| 1. |

EN 13619:2002

Services postaux — Traitement des objets postaux — Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

| 2. |

EN 13724:2013

Services postaux — Fenêtres d’introduction de boîtes aux lettres et d’entrées de courrier particulières — Prescriptions et méthodes d’essai

EN 13724:2013/AC:2016

| 3. |

EN 13850:2020

Services postaux — Qualité de service — Mesure du délai d’acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe

| 4. |

EN 14012:2019

Services postaux — Qualité du service — Principes de traitement des réclamations

| 5. |

EN 14508:2016

Services postaux — Qualité de service — Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

| 6. |

EN 14534:2016

Services postaux — Qualité de service — Mesure du délai d’acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

EN 14534:2016/AC:2017

| 7. |

EN 14615:2017

Services postaux — Marques d’affranchissement digitales — Applications, sécurité et conception

| 8. |

EN ISO 19160-4:2017

Adressage — Partie 4: Composants et langages des modèles d’adresses postales internationales (ISO 19160-4:2017)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D1827. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).