Décision d’exécution (UE) 2021/1827 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/10/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1827
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1827
Versionacte d'origine du 18/10/2021 (CELEX 32021D1827)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d’exécution (UE) 2021/1827EUR-Lex →

(9) Les normes EN 13850:2020, EN 14012:2019, EN 14615:2017, EN ISO 19160-4:2017, EN 14508:2016 et EN 14534:2016, corrigée par la norme EN 14534:2016/AC:2017, remplacent les normes EN 13850:2012, EN 14012:2008, EN 14615:2005, EN 14142-1:2011, EN 14508:2003+A1:2007 et EN 14534:2003+A1:2007. Par conséquent, il est nécessaire de retirer les références des normes EN 13850:2012, EN 14012:2008, EN 14615:2005, EN 14142-1:2011, EN 14508:2003+A1:2007 et EN 14534:2003+A1:2007 du Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D1827. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).