Décision d’exécution (UE) 2021/1956 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/1956
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/1956
Versionacte d'origine du 10/11/2021 (CELEX 32021D1956)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2021/1956EUR-Lex →

(5) Le réseau de connaissances ne devrait pas faire double emploi avec les résultats d’autres initiatives de la Commission pertinentes pour le champ d’application du réseau, mais plutôt en tirer parti.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D1956. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).