Décision (PESC) 2021/2008 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/11/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2021/2008
RattachementDécision (PESC) 2021/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D2008)
Référencearticle 1 de la décision (PESC) 2021/2008EUR-Lex →

La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:

1) À l'article 1er, les projets suivants sont ajoutés à la liste:

«48. Centre de simulation et d'essai de chars de combat (MBT-SIMTEC);

49. Partenariat militaire UE (EU MilPart);

50. Éléments clés d'un navire d'escorte européen (4E);

51. Engin de surface semi-autonome de taille moyenne (M-SASV);

52. Transport aérien stratégique pour les cargaisons hors gabarit (SATOC);

53. Petits systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) de nouvelle génération (NGSR);

54. Plateforme de giravions pour drones;

55. Petites armes modulables (SSW);

56. Capacité de puissance aérienne;

57. Futur avion cargo tactique de taille moyenne (FMTC);

58. Fédérations de plateformes de simulation cyber (CRF);

59. Système automatisé de modélisation, d'identification et d'évaluation des dommages en zone urbaine (AMIDA-UT);

60. Plateforme commune d'images gouvernementales (CoHGI);

61. Défense des moyens spatiaux (DoSA).».

2) À l'annexe I, les mentions figurant à l'annexe I de la présente décision sont ajoutées.

3) L'annexe II est remplacée par le texte qui figure à l'annexe II de la présente décision.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D2008. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).