Décision (UE) 2021/2053 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/11/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2021/2053
RattachementDécision (UE) 2021/2053
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D2053)
Référencearticle 1 de la décision (UE) 2021/2053EUR-Lex →

Le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale spécifiques et aux repères d’excellence pour le secteur de la fabrication de produits métalliques figure en annexe.

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