Décision (UE) 2021/2312 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2021/2312
IntituléANNEXE III — COEFFICIENTS DE CONVERSION EN UGB VISÉS À L’ARTICLE 1er, PARAGRAPHE 4
RattachementDécision (UE) 2021/2312
VersionVersion d'origine (CELEX 32021D2312)
RéférenceAnnexe III de la décision (UE) 2021/2312EUR-Lex →

Le tableau ci-après doit être utilisé aux fins de la détermination du nombre moyen d’unités de gros bétail (UGB)

(nombre maximal d’unités de gros bétail):

| | UGB

| Bovins de plus de deux ans et vaches allaitantes | 1,0

| Génisses destinées à l’élevage de veaux âgées de huit mois à deux ans | 0,6

| Autres bovins âgés de six mois à deux ans | 0,6

| Brebis | 0,2

| Chèvres | 0,2

| Chevaux (de plus de 6 mois):

|

— juments et ponettes poulinières

| 1,0

|

— chevaux finlandais

| 1,0

|

— autres chevaux et poneys âgés de 1 à 3 ans

| 0,6

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021D2312. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).