Décision d’exécution (UE) 2021/2326 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/11/2021, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02021D2326-20211230 du 30/12/2021, la plus récente en français).

TexteDécision d’exécution (UE) 2021/2326
RattachementDécision d’exécution (UE) 2021/2326
VersionVersion d'origine (CELEX 02021D2326-20211230)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2021/2326EUR-Lex →

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les grandes installations de combustion, qui figurent en annexe, sont adoptées.

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