Directive d’exécution (UE) 2021/415 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective d’exécution (UE) 2021/415
IntituléModification de la directive 66/402/CEE
RattachementDirective d’exécution (UE) 2021/415
VersionVersion d'origine (CELEX 32021L0415)
Référencearticle 2 de la directive d’exécution (UE) 2021/415EUR-Lex →

La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:

1) L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:

a) la huitième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor | Sorgho»

b) la neuvième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse | Sorgho du Soudan»

c) la onzième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Triticum aestivum L. subsp. aestivum | Froment (blé) tendre»

d) la douzième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren | Blé dur»

e) la treizième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell. | Épeautre»

f) la quinzième définition est remplacée par le texte suivant:

| «Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse | Hybrides résultant du croisement entre Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor et Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse»

2) Les annexes I, II et III sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021L0415. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).