(1) À la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques, les noms botaniques de la fétuque ovine durette et du chiendent, ainsi que les noms botaniques du froment (blé) tendre, du blé dur, de l’épeautre, du sorgho et du sorgho du Soudan ont été révisés conformément aux règles du code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes.
Directive d’exécution (UE) 2021/415 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2021/415
RattachementDirective d’exécution (UE) 2021/415
Versionacte d'origine du 08/03/2021 (CELEX 32021L0415)
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