Version d'origine : acte du 20/01/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/56
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2021/56
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0056)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/56EUR-Lex →
Tableau 1 — Mesures d’atténuation
| Colonne A | Colonne B
| Pose latérale avec des rideaux anti-oiseaux et des avançons lestés | Ligne tori
| Pose de nuit avec éclairage de pont minimal | Avançons lestés
| Ligne tori | Appâts colorés en bleu
| Avançons lestés | Lanceur de ligne en profondeur
| | Goulotte de pose sous-marine
| Gestion des rejets des viscères
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