Règlement (UE) 2021/77 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/01/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/77
IntituléANNEXE — Allégations de santé dont l’autorisation est refusée
RattachementRèglement (UE) 2021/77
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0077)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2021/77EUR-Lex →

| Demande — Dispositions applicables du règlement (CE) no 1924/2006 | Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires | Allégation | Référence de l’avis de l’EFSA

| Article 13, paragraphe 5 — Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | L-carnitine | La L-carnitine contribue au métabolisme lipidique normal. | 2018, 16(1):5137.

| Article 13, paragraphe 5 — Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | Thé noir | Améliore la vasodilation endothélio-dépendante, qui contribue à une bonne circulation sanguine. | 2018, 16(1):5138.

| Article 13, paragraphe 5 — Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | NWT-02, une association fixe de lutéine, de zéaxanthine et d’acide docosahexaénoïque dans le jaune d’œuf | La consommation de NWT-02 réduit la perte de la vue. | 2018, 16(1):5139.

| Article 13, paragraphe 5 — Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | Xanthohumol contenu dans le XERME®, un extrait de malt torréfié enrichi en xanthohumol | Contribue à maintenir l’intégrité de l’ADN et protège contre l’oxydation des cellules corporelles. | 2018, 16(3):5192.

| Article 13, paragraphe 5 — Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | Combinaison de β-sitostérol et de glucoside de β-sitostérol | Contribue au fonctionnement normal du système immunitaire en rétablissant, dans l’immunité induite, la balance entre TH1 et TH2. | 2019, 17(7):5776.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0077. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).