Le règlement d’exécution (UE) 2020/761 est modifié comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la case «Origine» des tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4131, 09.4133, 09.4120, 09.4121 et 09.4122 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
b) la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4125 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception des États-Unis d’Amérique, du Canada et du Royaume-Uni»
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) la case «Origine» des tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4138, 09.4148, 09.4166 et 09.4168 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
b) la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4119 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de l’Inde, du Pakistan, de la Thaïlande, des États-Unis d’Amérique et du Royaume-Uni»
c) la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4130 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de l’Australie, de la Thaïlande, des États-Unis d’Amérique et du Royaume-Uni»
d) la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4154 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de l’Australie, du Guyana, de la Thaïlande, des États-Unis d’Amérique et du Royaume-Uni»
3) À l’annexe IV, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4320 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
4) À l’annexe VI, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4287 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de la Chine, de l’Argentine et du Royaume-Uni»
5) À l’annexe VII, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4286 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de la Chine et du Royaume-Uni»
6) À l’annexe VIII, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4003 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
7) À l’annexe IX, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4595 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
8) À l’annexe X, la case «Origine» du tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4038 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
9) À l’annexe XI, la case «Origine» des tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4401 et 09.4402 est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
10) L’annexe XII est modifiée comme suit:
a) la case «Origine» des tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4067, 09.4068, 09.4069, 09.4070 et 09.4422 est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Royaume-Uni»
b) les tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4213, 09.4216, 09.4260 et 09.4412 sont modifiés comme suit:
i) la case «Origine» est remplacée par le texte suivant:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Brésil, de la Thaïlande et du Royaume-Uni»
ii) la case «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat» est remplacée par le texte suivant:
| «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat | Les certificats comportent, dans la case 24, la mention “Ne pas utiliser pour les produits provenant du Brésil, de la Thaïlande et du Royaume-Uni”»
c) le tableau relatif au contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.4218 est modifié comme suit:
i) la case «Origine» est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception du Brésil et du Royaume-Uni»
ii) la case «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat» est remplacée par la case suivante:
| «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat | Les certificats comportent, dans la case 24, la mention “Ne pas utiliser pour les produits provenant du Brésil et du Royaume-Uni”»
d) les tableaux relatifs aux contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.4263, 09.4264 et 09.4265 sont modifiés comme suit:
i) la case «Origine» est remplacée par la case suivante:
| «Origine | Tous les pays tiers à l’exception de la Thaïlande et du Royaume-Uni»
ii) la case «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat» est remplacée par la case suivante:
| «Mentions spécifiques à porter sur la demande de certificat et sur le certificat | Les certificats comportent, dans la case 24, la mention “Ne pas utiliser pour les produits provenant de la Thaïlande et du Royaume-Uni”»