Version d'origine : acte du 22/01/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/379
IntituléANNEXE V — Décision abrogée avec sa modification
RattachementRèglement (UE) 2021/379
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0379)
RéférenceAnnexe V du règlement (UE) 2021/379EUR-Lex →
| Règlement (UE) no 1071/2013 de la Banque centrale européenne du 24 septembre 2013 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (refonte) (BCE/2013/33) (JO L 297 du 7.11.2013, p. 1).
| Règlement (UE) no 1375/2014 de la Banque centrale européenne du 10 décembre 2014 modifiant le règlement (UE) no 1071/2013 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2014/51) (JO L 366 du 20.12.2014, p. 77).
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