Règlement d’exécution (UE) 2021/405 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 03/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02021R0405-20260903, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/03/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/405
IntituléANNEXE III — Liste des pays tiers en provenance desquels le gibier à plumes sauvage non plumé et non éviscéré destiné à la consommation humaine n’est autorisé à entrer dans l’Union que s’il est transporté par avion, visée à l’article 6
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/405
VersionConsolidée au 03/09/2026 (CELEX 02021R0405-20260903)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/405EUR-Lex →

| CODE ISO DU PAYS | PAYS TIERS | REMARQUES

| AR | Argentine |

| BR | Brésil |

| CA | Canada |

| CL | Chili |

| IL | Israël |

| NZ | Nouvelle-Zélande |

| TH | Thaïlande |

| US | États-Unis |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0405-20260903. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).