Règlement d’exécution (UE) 2021/405 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 03/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02021R0405-20260903, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/03/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/405
IntituléANNEXE VI — Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés, ne contenant pas d’abats, et les envois de préparations de viandes de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés sont autorisés à entrer dans l’Union
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/405
VersionConsolidée au 03/09/2026 (CELEX 02021R0405-20260903)
RéférenceAnnexe VI du règlement d’exécution (UE) 2021/405EUR-Lex →

| CODE ISO DU PAYS | PAYS TIERS | REMARQUES

| AU | Australie |

| CA | Canada |

| GB | Royaume-Uni |

| GL | Groenland | Uniquement le gibier d’élevage

| NZ | Nouvelle-Zélande |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0405-20260903. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).