Version d'origine : acte du 09/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/419
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/419
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0419)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/419EUR-Lex →
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019 est modifiée comme suit:
a) Au point 1, dans la deuxième colonne intitulée «Description», le terme «Jasminum L.» est remplacé par les mots «Jasminum L., autre que boutures non racinées de végétaux de l’espèce Jasminum polyanthum Franchet originaires d’Israël destinés à la plantation».
b) Au point 2, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
| «Code NC | Description
|
ex06011090
ex06012090
ex06042090
ex07149020
ex12099180
ex14049000
| Ullucus tuberosus Loz.»
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