Article considérant 5

(5) En ce qui concerne le traitement des positions dans des organismes de placement collectif (OPC), l’approche par transparence est l’approche la plus exacte pour le calcul des exigences de fonds propres car cette approche repose sur la composition réelle des OPC et non sur une approximation de leur composition. L’approche par transparence ne peut cependant être utilisée que si certaines conditions strictes sont remplies. Les établissements devraient donc être autorisés à recourir à d’autres approches, pour autant qu’ils aient connaissance du contenu du mandat de l’OPC et puissent obtenir des cours journaliers. Dans cette situation, les établissements peuvent créer un portefeuille hypothétique pour calculer les exigences de fonds propres pour risque de marché de la position dans l’OPC. Ces établissements devraient également avoir la possibilité de calculer les exigences de fonds propres pour le risque d’ajustement de l’évaluation de crédit des positions sur instruments dérivés incluses dans l’OPC en utilisant une approche simplifiée lorsque les informations disponibles ne sont pas suffisantes pour les calculer sur la base des approches existantes. Cette approche simplifiée devrait être alignée sur celle applicable aux positions sur instruments dérivés comprises dans les OPC affectées au portefeuille hors négociation. En raison des nombreuses hypothèses que les établissements doivent formuler lorsqu’ils utilisent cette approche, son utilisation devrait être soumise à l’approbation de l’autorité compétente pour chaque OPC.