Règlement d’exécution (UE) 2021/451 · Article

Article annexe XXVI

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/09/2024 (consolidation EUR-Lex 02021R0451-20240901, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/12/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/451
IntituléANNEXE XXVI
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/451
VersionConsolidée au 01/09/2024 (CELEX 02021R0451-20240901)
RéférenceAnnexe XXVI du règlement d’exécution (UE) 2021/451EUR-Lex →

DÉCLARATIONS SUPPLÉMENTAIRES AUX FINS DE L’IDENTIFICATION DES EISm ET DE L’ATTRIBUTION DES TAUX DE COUSSIN CORRESPONDANTS

| MODÈLES

| Numéro du modèle | Code du modèle | Nom du modèle/groupe de modèles | Nom abrégé

| | | INDICATEURS EISm ET ÉLÉMENTS RELEVANT DE L’UNION BANCAIRE EUROPÉENNE (UBE) |

| 1 | G 01.00 | INDICATEURS EISm ET ÉLÉMENTS RELEVANT DE L’UNION BANCAIRE EUROPÉENNE (UBE) | EISm

G 01.00 – Indicateurs EISm et éléments UBE

| Lignes | Élément | Montant

| | Indicateurs EISm

| 0010 | Total des expositions, filiales d’assurance comprises |

| 0020 | Actifs au sein du système financier, filiales d’assurance comprises |

| 0030 | Passifs au sein du système financier, filiales d’assurance comprises |

| 0040 | Titres en cours, y compris titres émis par des filiales d’assurance |

| 0050 | Activité de paiement |

| 0060 | Actifs sous conservation |

| 0070 | Activité de prise ferme |

| 0081 | Volume de négociation — revenu fixe |

| 0085 | Volume de négociation — actions et autres titres |

| 0090 | Montant notionnel des dérivés de gré à gré, filiales d’assurance comprises |

| 0100 | Titres détenus à des fins de négociation et disponibles à la vente |

| 0110 | Actifs de niveau 3, filiales d’assurance comprises |

| 0120 | Créances interjuridictionnelles |

| 0130 | Passifs interjuridictionnels |

| | Éléments à déclarer pour l’union bancaire européenne considérée comme une seule et même juridiction

| 0140 | Total des créances sur l’étranger sur la base du risque ultime |

| 0150 | Créances sur l’étranger découlant de dérivés sur la base du risque ultime |

| 0160 | Passifs vis-à-vis de l’étranger sur la base du risque direct, y compris découlant de dérivés |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0451-20240901. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).