Version d'origine : acte du 18/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/468
RattachementRèglement (UE) 2021/468
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0468)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2021/468EUR-Lex →
L’annexe III du règlement (CE) no 1925/2006 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie A, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
«Aloe-émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»;
«Émodine et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente»;
«Préparations à partir de feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Dantrone et toutes les préparations dans lesquelles cette substance est présente».
2) Dans la partie C, les mentions suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
«Préparations à partir de racines ou de rhizomes de Rheum palmatum L, de Rheum officinale Baillon et de leurs hybrides contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Préparations à partir de feuilles ou de fruits de Cassia senna L contenant des dérivés hydroxyanthracéniques»;
«Préparations à partir d’écorces de Rhamnus frangula L ou de Rhamnus purshiana DC contenant des dérivés hydroxyanthracéniques».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.