Règlement d’exécution (UE) 2021/485 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 09/03/2022 (consolidation EUR-Lex 02021R0485-20220309, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/03/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/485
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/485
VersionConsolidée au 09/03/2022 (CELEX 02021R0485-20220309)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/485EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie: additifs sensoriels.

Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b489-eo | — | Huile essentielle de gingembre |

Composition de l’additif

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe.

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

— α-Zingibérène: 29–40 %

— β-Sesquiphéllandrène: 8–14 %

— ar-Curcumène: 5–12 %

— α-Farnésène: 4–10 %

— Camphène: 2–10 %

— β-Bisabolène: 2–9 %

Numéro CAS: 8007-08-7

Numéro Einecs: 283-634-2

Numéro FEMA: 2522

Numéro CoE: 489

Sous forme liquide

Méthodes d’analyse

Pour la quantification de l’α-zingibérène, du β-sesquiphéllandrène et de l’ar-curcumène dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse (CG-SM) (en mode balayage complet) selon la méthode du verrouillage des temps de rétention (ou substances standard des marqueurs phytochimiques) avec (ou sans) chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) selon la méthode normalisée ISO 11024.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— veaux d’engraissement (aliment d’allaitement): 80 mg;

— autres espèces ou catégories d’animaux: 20 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Le mélange d’huile essentielle de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 12.4.2031

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie: additifs sensoriels.

Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b489-or | — | Oléorésine de gingembre |

Composition de l’additif

Oléorésine de gingembre obtenue par distillation à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe.

Caractérisation de la substance active

Oléorésine de gingembre obtenue par distillation à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes séchés de Zingiber officinale Roscoe conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

Huile essentielle: 25–30 (m/m)

Gingérols totaux: 0,5–8 % (m/m)

— 6-Gingérol

— 8-Gingérol

— 10-Gingérol

Shogaols totaux: 3–6 % (m/m)

— 6-Shogaol

— 8-Shogaol

Humidité et composés volatils: 25–30 (m/m)

Numéro CoE: 489

Sous forme liquide

Méthodes d’analyse

Pour la quantification des marqueurs phytochimiques: gingérols totaux et shogaols totaux dans l’additif pour l’alimentation animale (oléorésine de gingembre):

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) avec détection spectrophotométrique (UV) — ISO 13685

|

Poulets d’engraissement

Poules pondeuses

Dindons d’engraissement

Porcelets

Porcs d’engraissement

Truies

Vaches laitières

Veaux d’engraissement (aliment d’allaitement)

Bovins d’engraissement

Ovins et caprins

Chevaux

Lapins

Poissons

Animaux de compagnie

| — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % et d’aliments d’allaitement ayant une teneur en humidité de 5,5 %:

— poulets d’engraissement: 5 mg,

— poules pondeuses et lapins: 7 mg,

— dindons d’engraissement: 6 mg,

— porcelets: 8 mg,

— porcs d’engraissement: 10 mg,

— truies: 13 mg,

— vaches laitières: 12 mg,

— veaux d’engraissement (aliment d’allaitement): 21 mg,

— bovins d’engraissement: 19 mg,

— ovins, caprins, chevaux et poissons: 20 mg,

— animaux de compagnie: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Le mélange d’oléorésine de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 12.4.2031

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie: additifs sensoriels.

Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b489-t | — | Teinture de gingembre |

Composition de l’additif

Teinture de gingembre obtenue par extraction de rhizomes séchés broyés de Zingiber officinale Roscoe à l’aide d’un mélange éthanol/eau.

Caractérisation de la substance active

Teinture de gingembre obtenue par extraction de rhizomes séchés broyés de Zingiber officinale Roscoe à l’aide d’un mélange éthanol/eau conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

Solvant (éthanol/eau, 90/10): 97–98 % (m/m)

Matière sèche: 2–3 % (m/m)

Gingérols totaux: 0,14–0,11 % (m/m)

— 6-Gingérol

— 8-Gingérol

— 10-Gingérol

Shogaols totaux: 0,043–0,031 % (m/m)

— 6-Shogaol

— 8-Shogaol

Méthodes d’analyse

Pour la quantification des marqueurs phytochimiques: gingérols totaux et shogaols totaux dans l’additif pour l’alimentation animale (teinture de gingembre):

— chromatographie liquide à haute performance (CLHP) avec détection spectrophotométrique (UV) — ISO 13685

|

Chevaux

Chiens

| — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— chevaux: 1,58 mL

— chiens: 1,81 mL.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement des teneurs fixées au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Le mélange de teinture de gingembre et d’autres additifs autorisés provenant de Zingiber officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 12.4.2031

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0485-20220309. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).