DÉPLACEMENT EN MARCHE ARRIÈRE
PARTIE 1
Fiche de renseignements pour la réception UE par type de véhicules à moteur en ce qui concerne le déplacement en marche arrière
MODÈLE
Fiche de renseignements no : … relative à la réception UE par type d’un véhicule en ce qui concerne le déplacement en marche arrière.
Les renseignements figurant ci-après, s’il y a lieu, sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, sont suffisamment détaillées.
0. 0.1.
0. 2.
0. 2.1.
0. 3.
0. 3.1.
0. 5.
0. 8.
0. 9.
1. 1.1.
4. 4.6.
Note explicative
La présente fiche de renseignements est basée sur le modèle figurant à l'annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission et elle doit être complétée avec les informations pertinentes visées aux points énumérés ci-dessus, comme défini dans ledit modèle.
PARTIE 2
Spécifications techniques
1. Dispositions générales
1. 1. Tous les véhicules à moteur sont équipés d’un dispositif de marche arrière qui peut être aisément actionné depuis la position du conducteur.
1. 2. Un bref délai entre le moment où le mode marche arrière est sélectionné et le moment où il est effectivement enclenché est permis.
PARTIE 3
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE (SYSTÈME DE VÉHICULE)
Communication concernant la délivrance / l’extension / le refus / le retrait de la réception par type d’un type de véhicule en ce qui concerne le déplacement en marche arrière conformément aux prescriptions énoncées dans l’annexe XI du règlement (UE) 2021/535, tel que modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no …/…
Numéro de la fiche de réception UE par type:
Raison de l’extension / du refus / du retrait:
SECTION I
(À compléter conformément à la section I du modèle B figurant à l’annexe III du règlement d’exécution 2020/683 de la Commission)
SECTION II
(À compléter conformément à la section II du modèle B figurant à l’annexe III du règlement d’exécution 2020/683 de la Commission)
Addendum
à la fiche de réception UE par type numéro …
1. Informations supplémentaires:
1. 1. Description succincte du type de véhicule en ce qui concerne sa structure, ses dimensions, ses lignes et ses matériaux constitutifs
1. 2. Dispositif pour la marche arrière: boîte de vitesses / autres moyens (1)
1. 3. Brève description du dispositif pour la marche arrière lorsqu’il ne s’agit pas d’une fonction de la boîte de vitesses:
5. Remarques: