INDICATEURS DE CHANGEMENT DE VITESSE (GSI)
PARTIE 1
Fiche de renseignements pour la réception UE par type de véhicules à moteur en ce qui concerne les indicateurs de changement de vitesse (GSI)
MODÈLE
Fiche de renseignements no …. relative à la réception par type d’un véhicule en ce qui concerne les indicateurs de changement de vitesse
Les renseignements figurant ci-après, s’il y a lieu, sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, sont suffisamment détaillées.
Informations visées aux points 0, 3 et 4 de l’annexe I, appendice 3, du règlement (UE) 2017/1151 de la Commission
0. 0.1.
0. 2.
0. 2.1.
0. 3.
0. 3.1.
0. 4.
0. 5.
0. 8.
0. 9.
4. 4.11.
4. 11.1.
4. 11.2.
4. 11.3.
4. 11.4.
4. 11.5.
4. 11.6.
Note explicative
La présente fiche de renseignements est basée sur le modèle figurant à l'annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission et elle doit être complétée avec les informations pertinentes visées aux points énumérés ci-dessus, comme défini dans ledit modèle.