Règlement d’exécution (UE) 2021/551 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 09/03/2022 (consolidation EUR-Lex 02021R0551-20220309, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/03/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/551
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/551
VersionConsolidée au 09/03/2022 (CELEX 02021R0551-20220309)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2021/551EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0551-20220309. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).