Règlement d’exécution (UE) 2021/551 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 09/03/2022 (consolidation EUR-Lex 02021R0551-20220309, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/03/2021).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/551
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/551
VersionConsolidée au 09/03/2022 (CELEX 02021R0551-20220309)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/551EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie: additifs sensoriels.

Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b163-eo | — | Huile essentielle de curcuma |

Composition de l’additif

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L.

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L. conformément à la définition du Conseil de l’Europe:

— ar-Turmérone: 40–60 %

— ß-Turmérone (curlone): 5–15 %

— ar-Curcumène: 3–6 %

— ß-Sesquiphéllandrène: 3–6 %

— α-Zingibérène: 1–5 %

— (E)-Atlantone: 2–4 %

Numéro CAS: 8024-37-1

Numéro Einecs: 283-882-11

Numéro FEMA: 30851

Numéro CoE: 163

Sous forme liquide

Méthodes d’analyse

Pour la quantification des marqueurs phytochimiques: ar-turmérone et ß-turmérone dans l’additif pour l’alimentation animale (huile de curcuma):

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse (CG-SM) (en mode balayage complet) selon la méthode du verrouillage des temps de rétention (ou substances standard des marqueurs phytochimiques) avec (ou sans) chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) selon la méthode normalisée ISO 11024.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % ou d’aliments d’allaitement ayant une teneur en humidité de 5,5 %:

— toutes les espèces animales, à l’exception des veaux d’engraissement: 20 mg

— veaux d’engraissement: 80 mg (aliments d’allaitement).»

4. Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifiée au point 3 est dépassée.

5. Le mélange d’huile essentielle de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 20.4.2031

| 2b163-or | — | Oléorésine de curcuma |

Composition de l’additif

Oléorésine obtenue par extraction au solvant de rhizomes séchés de Curcuma longa L.

Caractérisation de la substance active

Oléorésine obtenue par extraction au solvant de rhizomes séchés de Curcuma longa L. conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

Huile essentielle: 30–33 % (m/m)

Curcuminoïdes totaux: 20–35 % (m/m)

— Curcumine (I): 16–21 % (m/m)

— Déméthoxycurcumine (II): 4–6 % (m/m)

— Bis-déméthoxycurcumine (III): 3–5 % (m/m)

Humidité: 12–30 % (m/m)

Méthodes d’analyse

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale (oléorésine de curcuma):

— Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Oléorésine de curcuma», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— poulets et poules pondeuses: 30 mg

— autres espèces animales: 5 mg.»

4. Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifiée au point 3 est dépassée.

5. Le mélange d’oléorésine de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 20.4.2031

| 2b163-ex | — | Extrait de curcuma |

Composition de l’additif

Extrait de rhizomes séchés de Curcuma longa L. obtenu à l’aide de solvants organiques.

Caractérisation de la substance active

Extrait de rhizomes séchés de Curcuma longa L. obtenu à l’aide de solvants organiques conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

Curcuminoïdes totaux: ≥ 90 % (m/m)

— Curcumine (I): 74–79 % (m/m)

— Déméthoxycurcumine (II): 15–19 % (m/m)

— Bis-déméthoxycurcumine (III): 2–5 % (m/m)

Eau: 0,30–1,7 % (m/m)

Numéro Einecs: 283-882-14

Numéro FEMA: 30864

Numéro CAS: 8024-37-14

Numéro CoE: 163

Sous forme solide (poudre)

Méthodes d’analyse

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale (extrait de curcuma):

— Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Curcumine», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % et d’aliments d’allaitement ayant une teneur en humidité de 5,5 %: toutes les espèces et veaux d’engraissement (aliments d’allaitement): 15 mg.»

4. Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifiée au point 3 est dépassée.

5. Le mélange d’extrait de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 20.4.2031

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mL de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie: additifs sensoriels.

Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b163-t | — | Teinture de curcuma |

Composition de l’additif

Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v).

Caractérisation de la substance active

Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v) conformément à la définition du Conseil de l’Europe.

Phénols (en équivalent acide gallique):

1 000–1 500 μg/mL

Curcuminoïdes totaux (exprimés en curcumine): 0,04 à 0,09 % (m/v)

Curcumine (I): 83–182 μg/mL Déméthoxycurcumine (II):

80–175 μg/mL

Bis-déméthoxycurcumine (III): 139–224 μg/mL

Huile essentielle: 1 176–1 537 μg/mL

Matière sèche: 2,62–3,18 % (m/m)

Solvant (eau/éthanol, 55/45): 96–97,5 % (m/m)

Numéro CoE: 163

Sous forme liquide

Méthodes d’analyse

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale

(teinture de curcuma):

— Spectrophotométrie [selon la monographie «Temoe lawacq» de la Pharmacopée européenne (01/2008:1441)]

|

Chevaux

Chiens

| — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— chevaux: 0,75 mL,

— chiens: 0,05 mL.»

4. Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifiée au point 3 est dépassée.

5. Le mélange de teinture de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 20.4.2031

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02021R0551-20220309. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).