Article considérant 8

(8) Dans son rapport du 6 mai 2020 sur le cadre STS pour les titrisations synthétiques, l’ABE recommandait d’introduire un cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées (STS) inscrites au bilan. Compte tenu du niveau inférieur du risque d’agence et du risque de modélisation d’une titrisation STS inscrite au bilan par rapport à une titrisation synthétique non STS, il convient d’introduire un calibrage approprié, sensible au risque, des exigences de fonds propres, adapté aux titrisations STS inscrites au bilan, comme envisagé dans le rapport de l’ABE, en tenant compte du traitement réglementaire préférentiel actuel des tranches de rang supérieur des portefeuilles des PME. L’ABE devrait être chargée de surveiller le fonctionnement du marché des titrisations STS inscrites au bilan. Le recours accru aux titrisations STS inscrites au bilan encouragé par un traitement plus sensible au risque de la tranche de rang supérieur de ces titrisations permettrait de libérer des fonds propres réglementaires et pourrait, in fine, renforcer encore la capacité des établissements à octroyer des prêts de manière saine sur le plan prudentiel.