Règlement d’exécution (UE) 2021/566 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/566
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/566
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0566)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/566EUR-Lex →

La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 74, «zirame», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 89, «Pseudomonas chlororaphis» — Souche MA 342, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 90, «mépanipyrim», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 123, «clodinafop», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 124, «pirimicarbe», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 125, «rimsulfuron», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 127, «triticonazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 129, «clopyralid», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 130, «cyprodinil», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 131, «fosétyl», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 132, «trinexapac», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 133, «dichlorprop-P», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 134, «metconazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 135, «pyriméthanile», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 136, «triclopyr», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 137, «metrafenone», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 138, «Bacillus subtilis (Cohn 1872)» — Souche QST 713, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 139, «spinosad», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 193, «Bacillus thuringiensis subsp. Aizawai» — Souche ABTS-1857 et souche GC-91, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 194, «Bacillus thuringiensis subsp. israeliensis (sérotype H-14)» — Souche AM65-52, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 195, «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki» — Souche ABTS 351, souche PB 54, souche SA 11, souche SA 12 et souche EG 2348, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 197, «Beauveria bassiana», souche ATCC 74040 et souche GHA, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 198, «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 200, «Metarhizium anisopliae var. anisopliae (anciennement “Metarhizium anisopliae”)» — Souche BIPESCO 5/F52, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 202, «Pythium oligandrum» — Souche M1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 203, «Streptomyces K61 (anciennement “S. griseoviridis”)» — Souche K61, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

27) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 204, «Trichoderma atroviride (anciennement “T. harzianum”)» — Souche T11, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

28) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 206, «Trichoderma harzianum Rifai» — souche T-22 et souche ITEM 908, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

29) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 207, «Trichoderma asperellum» (anciennement “T. harzianum”)» — Souche ICC012, souche T25 et souche TV1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

30) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 208, «Trichoderma gamsii (anciennement “T. viride”)» — Souche ICC080, la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

31) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 210, «abamectine», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022»;

32) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 213, «fenpyroximate», la date est remplacée par la date du «30 avril 2022».

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