Règlement d’exécution (UE) 2021/567 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/567
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/567
Versionacte d'origine du 06/04/2021 (CELEX 32021R0567)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2021/567EUR-Lex →

(10) Il convient par conséquent d’approuver l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux.

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