(188) Le calcul a été réalisé de manière distincte pour deux types de base de TTS, à savoir pour les tubes/tuyaux noirs et les tubes/tuyaux galvanisés. Les tubes/tuyaux galvanisés sont des tubes/tuyaux noirs ayant subi un processus de galvanisation, par lequel le tube/tuyau est revêtu d’une couche de zinc. Par conséquent, la fabrication du produit galvanisé requiert une consommation supplémentaire d’énergie et de main-d’œuvre ainsi que l’utilisation de zinc et d’acide sulfurique, qui ne sont pas du tout consommés dans la fabrication des tubes/tuyaux noirs.
Règlement d’exécution (UE) 2021/635 · Article
Article considérant 188
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/635
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/635
Versionacte d'origine du 16/04/2021 (CELEX 32021R0635)
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