Règlement d’exécution (UE) 2021/669 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/669
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/669
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0669)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/669EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

|

Catégorie «additifs nutritionnels».

Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues.

| 3c320 | – | Base de L-lysine liquide |

Composition de l’additif:

Solution aqueuse de L-lysine avec un minimum de 50 % de L-lysine.

| Toutes les espèces | - | - | - |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. La base de L-lysine liquide peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

3. L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

4. Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 mai 2031

|

Caractérisation de la substance active:

L-Lysine produite par fermentation avec Corynebacterium casei KCCM 80190

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 56-87-1

|

Méthodes d’analyse:

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, point F).

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD); ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| 3c326 | – | Base de L-lysine liquide |

Composition de l’additif:

Solution aqueuse de L-lysine avec un minimum de 50 % de L-lysine.

| Toutes les espèces | - | - | - |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. La base de L-lysine liquide peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 mai 2031

|

Caractérisation de la substance active:

L-Lysine produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacterium glutamicum KCTC 12307BP

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 56-87-1

|

Méthodes d’analyse:

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, point F).

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD); ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| 3c322 | | Monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur |

Composition de l’additif:

Poudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 1,5 %

| Toutes les espèces | - | - | - |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. Le monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

3. L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

4. Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».

5. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 mai 2031

|

Caractérisation de la substance active:

Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avec

Corynebacterium casei KCCM 80190

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 657-27-2

Méthodes d’analyse:

Pour l’identification du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine»

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, point F).

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD); ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| 3c327 | | Monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur |

Composition de l’additif:

Poudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 1,5 %

| Toutes les espèces | - | - | - |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. Le monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et des lunettes de sécurité, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 16 mai 2031

|

Caractérisation de la substance active:

Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avec

Corynebacterium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacterium glutamicum KCTC 12307BP

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 657-27-2

Méthodes d’analyse :

Pour l’identification du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine»

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, point F).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0669. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).