Version d'origine : acte du 28/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2021/690
IntituléANNEXE III — LISTE DES MALADIES ANIMALES ET ZOONOSES
RattachementRèglement (UE) 2021/690
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0690)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2021/690EUR-Lex →
1. Les maladies animales visées à l’article 5, paragraphe 1, à l’article 9, paragraphe 1, points a), b) et c), et à l’article 28 du règlement (UE) 2016/429;
2. les zoonoses et agents zoonotiques visés dans le règlement (CE) no 2160/2003 et dans la directive 2003/99/CE;
3. les encéphalopathies spongiformes transmissibles visées dans le règlement (CE) no 999/2001.
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