Règlement d’exécution (UE) 2021/709 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/709
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/709
Versionacte d'origine du 29/04/2021 (CELEX 32021R0709)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2021/709EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par Escherichia coli KCCM 80212 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs nutritionnels».

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