Règlement d’exécution (UE) 2021/745 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/05/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/745
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/745
Versionacte d'origine du 06/05/2021 (CELEX 32021R0745)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2021/745EUR-Lex →

(2) Par son règlement d’exécution (UE) 2020/869, la Commission a prolongé la validité de l’approbation des substances actives famoxadone et flumioxazine jusqu’au 30 juin 2021 et celle des substances actives, beflubutamid, benthiavalicarb, bifénazate, boscalid, captane, diméthomorphe, éthéphon, fluoxastrobine, folpet, formétanate, métribuzine, milbémectine, Paecilomyces lilacinus — souche 251, phenmedipham, phosmet, pirimiphos-méthyl, propamocarbe, prothioconazole et S-métolachlore jusqu’au 31 juillet 2021. Par son règlement d’exécution (UE) 2020/1160, la Commission a prolongé la validité de l’approbation des substances actives sulfate d’ammonium et d’aluminium, silicate d’aluminium, carbonate de calcium, dioxyde de carbone, extrait de l’arbre à thé, résidus de distillation de graisses, acides gras de C7 à C20, acide gibbérellique, gibbérellines, protéines hydrolysées, sulfate de fer, huiles végétales/huile de colza, hydrogénocarbonate de potassium, sable quartzeux, huile de poisson, répulsifs olfactifs d’origine animale ou végétale/graisses de mouton, phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire, tébuconazole et urée jusqu’au 31 août 2021. Par son règlement d’exécution (UE) 2017/195, la Commission a prolongé la validité de l’approbation des substances actives métazachlore et cymoxanil respectivement jusqu’au 31 juillet 2021 et jusqu’au 31 août 2021. Par son règlement d’exécution (UE) 2017/1527, la Commission a prolongé la validité de l’approbation de la substance active heptamaloxyloglucan jusqu’au 31 mai 2021.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0745. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).