Version d'origine : acte du 07/05/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/758
IntituléANNEXE II — Produits qui ne sont pas des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003, tels que visés à l’article 5, paragraphe 1
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/758
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0758)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/758EUR-Lex →
1. Farine de graines de tamarin
2. Dihydrogéno-orthophosphate de potassium
3. Hydrogéno-orthophosphate dipotassique
4. Orthophosphate tripotassique
5. Dihydrogéno-orthophosphate d’ammonium
6. Hydrogéno-orthophosphate diammonique
7. Dihydrogénodiphosphate disodique
8. Diphosphate tétrapotassique
9. Triphosphate pentapotassique
10. Sesquicarbonate de sodium
11. Carbonate acide de potassium
12. Oxyde de calcium
13. Sucroesters d’acides gras (esters de saccharose et d’acides gras alimentaires)
14. Sucroglycérides (mélange d’esters de saccharose et de mono- et diglycérides d’acides gras alimentaires)
15. Esters polyglycériques des acides gras alimentaires non polymérisés
16. Monoesters du propylèneglycol (1,2-propanediol) et d’acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters