Règlement d’exécution (UE) 2021/758 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/05/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/758
IntituléANNEXE III — Produits qui sont des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003, tels que visés à l’article 6, paragraphe 1
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/758
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0758)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/758EUR-Lex →

1. Xylitol

2. Lactate d’ammonium

3. Acétate d’ammonium

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0758. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).