Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 29/04/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Le programme LIFE est structuré comme suit:
1) le domaine "Environnement", qui comprend:
a) le sous-programme "Nature et biodiversité";
b) le sous-programme "Économie circulaire et qualité de vie";
2) le domaine "Action pour le climat", qui comprend:
a) le sous-programme "Atténuation du changement climatique et adaptation à celui-ci";
b) le sous-programme "Transition vers l’énergie propre".
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.