(5) En outre, les informations disponibles sur l’extrait fermenté de feuilles de Symphytum officinale L. n’ont pas permis à l’Autorité de mener à son terme une évaluation des risques d’exposition non alimentaire et l’évaluation du risque pour les consommateurs. De plus, il n’y avait pas suffisamment d’informations disponibles concernant l’exposition dans l’environnement et les risques pour les organismes non cibles.
Règlement d’exécution (UE) 2021/809 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/809
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/809
Versionacte d'origine du 20/05/2021 (CELEX 32021R0809)
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