(8) La Commission a également consulté l’Autorité sur l’évaluation des risques d’exposition des eaux souterraines aux métabolites de la terbuthylazine. L’Autorité a publié ses conclusions actualisées sur l’évaluation des informations complémentaires le 29 juin 2017 et le 19 septembre 2019. L’Autorité a mis en évidence un risque pour les nourrissons et les enfants en bas âge dans certaines conditions d’utilisation résultant de l’exposition aux métabolites de la terbuthylazine par l’intermédiaire des denrées alimentaires et de l’eau potable, selon les informations complémentaires fournies par le demandeur et sur la base de l’utilisation de la terbuthylazine, appliquée chaque année sur la même parcelle à une dose maximale de 850 g/ha. En outre, lorsque la terbuthylazine est appliquée chaque année à une dose maximale de 850 g/ha, deux métabolites de la terbuthylazine, le LM3 et le LM6, sont susceptibles d’être présents dans les eaux souterraines à une teneur supérieure à 0,75 μg/l, dans tous les scénarios, ce qui rend nécessaire une évaluation des risques pour les consommateurs qui, toutefois, n’a pas pu être réalisée étant donné qu’il n’est pas possible d’établir des valeurs de référence basées sur la protection de la santé à partir des données disponibles.
Règlement d’exécution (UE) 2021/824 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/824
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/824
Versionacte d'origine du 21/05/2021 (CELEX 32021R0824)
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