Article 1
Modifications du règlement (CE) no 1272/2008
Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement délégué (UE) 2021/849 de la Commission du 11 mars 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 11/03/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement délégué (UE) 2021/849
Adopté le11 mars 2021
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 7 considérants, 1 annexe
CELEX32021R0849
Considérants (7)
(1)
(1) Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
(2)
(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER) a adopté des avis sur ces propositions, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées. Lesdits avis du CER sont les suivants:
— avis du 15 mars 2019 concernant le 1,2,4-triazole,
— avis du 15 mars 2019 concernant le 1,4-dioxane,
— avis du 15 mars 2019 concernant le salicylate de benzyle,
— avis du 15 mars 2019 concernant la flumioxacine (ISO),
— avis du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe (ISO),
— avis du 15 mars 2019 sur les facteurs M de danger à long terme pour le milieu aquatique en ce qui concerne les composés du cuivre énumérés dans le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission,
— avis du 15 mars 2019 concernant le N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane,
— avis du 15 mars 2019 concernant le N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène,
— avis du 15 mars 2019 concernant le p-cymène; 1-isopropyl-4-méthylbenzène,
— avis du 15 mars 2019 concernant le p-mentha-1,3-diène; alpha-terpinène 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,
— avis du 15 mars 2019 concernant le prothioconazole,
— avis du 15 mars 2019 concernant le (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène,
— avis du 15 mars 2019 concernant le thiophanate-méthyle,
— avis du 15 mars 2019 concernant le tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyle) et de O,O-diméthyle,
— avis du 15 mars 2019 concernant le tolpyralate,
— avis du 15 mars 2019 concernant le disulfure de trinickel,
— avis du 13 juin 2019 concernant l’azaméthiphos,
— avis du 13 juin 2019 concernant le 2-phénoxyéthanol,
— avis 13 juin 2019 concernant le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide,
— avis du 13 juin 2019 concernant le 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine,
— avis du 13 juin 2019 concernant le 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol,
— avis du 13 juin 2019 concernant le diflufénican (ISO) N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide,
— avis du 13 juin 2019 concernant l’imidaclopride (ISO); 1-(6-chloropyridin-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine,
— avis du 13 juin 2019 concernant la pyriofénone,
— avis du 13 juin 2019 concernant l’acide S-abscissique,
— avis du 13 juin 2019 concernant le biphosphate de tétrakis(2,6-diméthylphényl)-m-phénylène,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one,
— avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide borique; trioxyde de dibore; heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; tétraborate de disodium, anhydre; acide orthoborique, sel de sodium; tétraborate de disodium, décahydrate; tétraborate de disodium, pentahydrate,
— avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide citrique,
— avis du 20 septembre 2019 concernant la clomazone,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le desmédiphame,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le benzoate d’emamectine,
— avis du 20 septembre 2019 concernant l’esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate,
— avis du 20 septembre 2019 concernant l’éthamétsulfuron-méthyle (ISO),
— avis du 20 septembre 2019 concernant le mécoprop-P(ISO); acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique et ses sels,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le salicylate de méthyle,
— avis du 20 septembre 2019 concernant le phenmédipham (ISO),
— avis du 20 septembre 2019 concernant la trifloxystrobine (ISO),
— avis du 20 septembre 2019 concernant le triticonazole,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le 1,4-diméthylnaphtalène,
— avis du 5 décembre 2019 concernant la (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le 3-méthylpyrazole,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle,
— avis du 5 décembre 2019 concernant la cyperméthrine cis/trans +/- 40/60; (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (RS)-α-cyano-3-phénoxybenzyle,
— avis du 5 décembre 2019 concernant l’imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le triticonazole,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine,
— avis du 5 décembre 2019 concernant le trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle.
(3)
(3) Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’ajout de valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite de nouvelles évaluations scientifiques de certaines substances, l’Agence a établi des valeurs d’ETA pour l’oxyde de dicuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté, les paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique), le mélange (1:1) carbonate de cuivre (II) -- hydroxyde de cuivre (II), le dihydroxyde de cuivre; l’hydroxyde de cuivre (II), bouillie bordelaise; les produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium, et le sulfate de cuivre pentahydraté, en plus de celles proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Ces valeurs d’ETA devraient être ajoutées dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
(4)
(4) La Commission a reçu des informations complémentaires contestant l’analyse scientifique exposée dans les avis du CER du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe, du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one et du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe. La Commission a évalué ces informations et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.
(5)
(5) Elle estime donc approprié d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances.
(6)
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.
(7)
(7) Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil. Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement et à compter de sa date d’entrée en vigueur, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs.
Article 2
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 17 décembre 2022.
Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:
1) les entrées suivantes sont insérées:
| Numéro index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «601-093-00-6 | 1,4-diméthylnaphtalène | 209-335-9 | 571-58-4 |
Acute Tox. 4
Asp. Tox. 1
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 3
|
H302
H304
H319
H400
H412
|
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H302
H304
H319
H410
| |
oral: ETA = 1 300 mg/kg pc
M = 1»
|
| «601-094-00-1 |
1-isopropyl-4-méthylbenzène;
p-cymène
| 202-796-7 | 99-87-6 |
Flam. Liq. 3
Acute Tox. 3
Asp. Tox. 1
Aquatic Chronic 2
|
H226
H331
H304
H411
|
GHS02
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H226
H331
H304
H411
| | inhalation: ETA = 3 mg/l (vapeurs)» |
| «601-095-00-7 |
p-mentha-1,3-diène; 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène;
alpha-terpinène
| 202-795-1 | 99-86-5 |
Flam. Liq. 3
Acute Tox. 4
Skin Sens. 1
Asp. Tox. 1
Aquatic Chronic 2
|
H226
H302
H317
H304
H411
|
GHS02
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H226
H302
H317
H304
H411
| | oral: ETA = 1 680 mg/kg pc» |
| «602-110-00-X | tétrafluoroéthylène | 204-126-9 | 116-14-3 | Carc. 1B | H350 |
GHS08
Dgr
| H350» | | |
| «604-095-00-5 |
6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol;
[DBMC]
| 204-327-1 | 119-47-1 | Repr. 1B | H360F |
GHS08
Dgr
| H360F» | | |
| «606-152-00-X | (5-chloro-2-méthoxy-4-méthyl-3-pyridyl)(4,5,6-triméthoxy-o-tolyl)méthanone; pyriofénone | - | 688046-61-9 |
Carc. 2
Aquatic Chronic 1
|
H351
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H410
| | M = 1» |
| «607-747-00-7 | 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide [DBNPA] | 233-539-7 | 10222-01-2 |
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
STOT RE 1
Skin Irrit. 2
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H330
H301
H372 (voies respiratoires) (inhalation)
H315
H318
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS08
GHS05
GHS09
Dgr
|
H330
H301
H372 (voies respiratoires) (inhalation)
H315
H318
H317
H410
| |
inhalation: ETA = 0,24 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 118 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|
| «607-748-00-2 |
Acide [S-(Z, E)]-5-(1-hydroxy-2,6,6-triméthyl-4-oxocyclohex-2-én-1-yl)-3-méthylpenta-2,4-diénoïque;
acide S-abscissique
| 244-319-5 | 21293-29-8 Nom chimique |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 1
M = 1»
|
| «607-749-00-8 | salicylate de méthyle | 204-317-7 | 119-36-8 |
Repr. 2
Acute Tox. 4
Skin Sens. 1B
Aquatic Chronic 3
|
H361d
H302
H317
H412
|
GHS07
GHS08
Wng
|
H361d
H302
H317
H412
| | oral: ETA = 890 mg/kg pc» |
| «607-750-00-3 | acide citrique | 201-069-1 | 77-92-9 |
Eye Irrit. 2
STOT SE 3
|
H319
H335
|
GHS07
Wng
|
H319
H335»
| | |
| «607-751-00-9 |
éthamétsulfuron-méthyle (ISO);
2-({[4-éthoxy-6-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)benzoate de méthyle
| - | 97780-06-8 |
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H319
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H319
H410
| |
M = 1 000
M = 100»
|
| «607-752-00-4 |
trinéxapac-éthyle (ISO);
4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle;
| - | 95266-40-3 |
STOT RE 2
Skin Sens. 1B
Aquatic Chronic 1
|
H373 (tractus gastro-intestinal)
H317
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H373 (tractus gastro-intestinal)
H317
H410
| | M = 1» |
| «607-753-00-X | (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide; | - | 78821-43-9 | Aquatic Chronic 4 | H413 | | H413» | | |
| «607-754-00-5 | Salicylate de benzyle | 204-262-9 | 118-58-1 | Skin Sens. 1B | H317 |
GHS07
Wng
| H317» | | |
| «607-755-00-0 |
carbonate de (RS)-1-{1-éthyl-4-[4-mesyl-3-(2-méthoxyéthoxy)-o-toluoyl]pyrazol-5-yloxy}éthyle et de méthyle;
tolpyralate
| - | 1101132-67-5 |
Carc. 2
Repr. 2
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361fd
H373 (yeux)
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H361fd
H373 (yeux)
H410
| |
M = 10
M = 100»
|
| «613-337-00-9 |
prothioconazole (ISO);
2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophényl)-2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-3H-1,2,4-triazole-3-thione
| - | 178928-70-6 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 10
M = 1»
|
| «613-338-00-4 | azaméthiphos (ISO); thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridin-3(2H)-yl)méthyle] et de de O,O-diméthyle | 252-626-0 | 35575-96-3 |
Carc. 2
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
STOT SE 1
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H331
H302
H370 (système nerveux)
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H351
H331
H302
H370 (système nerveux)
H317
H410
| |
inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 1 000
M = 1 000»
|
| «613-339-00-X | 3-méthylpyrazole | 215-925-7 | 1453-58-3 |
Repr. 1B
Acute Tox. 4
STOT RE 2
Skin Corr. 1
Eye Dam. 1
|
H360D
H302
H373 (poumon)
H314
H318
|
GHS08
GHS07
GHS05
Dgr
|
H360D
H302
H373 (poumon)
H314
| | oral: ETA = 500 mg/kg pc» |
| «613-340-00-5 | clomazone (ISO); 2- (2-chlorobenzyl) -4,4-diméthyl-1,2-oxazolidin-3-one | - | 81777-89-1 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H302
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H332
H302
H410
| |
inhalation: ETA = 4,85 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 768 mg/kg pc
M = 1
M = 1»
|
| «614-030-00-2 | benzoate d’emamectine (ISO); benzoate de (-4”R) -désoxy-4”-(méthylamino)avermectine B1 | - | 155569-91-8 |
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
STOT SE 1
STOT RE 1
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H331
H311
H301
H370 (système nerveux)
H372 (système nerveux)
H318
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS08
GHS09
Dgr
|
H331
H311
H301
H370 (système nerveux)
H372 (système nerveux)
H318
H410
| |
inhalation:
ETA = 0,663
mg/l (poussières ou brouillards)
dermal:
ETA = 300
mg/kg pc
oral: ETA =
60 mg/kg pc
STOT RE 1; H372: C ≥ 5 %; STOT RE 2; H373: 0,5 % ≤ C < 5 %
M = 10 000
M = 10 000»
|
| «616-234-00-7 | N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène; | - | 1228284-64-7 |
Carc. 2
Repr. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H361f
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H361f
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «616-235-00-2 | N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane; | - | 874967-67-6 |
Carc. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 2
|
H351
H400
H411
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H351
H410
| | M = 1» |
2) les entrées correspondant aux numéros index 005-007-00-2; 005-008-00-8; 005-011-00-4; 005-011-01-1; 005-011-02-9; 006-069-00-3; 006-076-00-1; 015-113-00-0; 028-007-00-4; 029-002-00-X; 029-015-00-0; 029-016-00-6; 029-017-00-1; 029-018-00-7; 029-019-01-X; 029-020-00-8; 029-021-00-3; 029-022-00-9; 029-023-00-4; 601-029-00-7; 601-096-00-2; 603-024-00-5; 603-066-00-4; 603-098-00-9; 606-004-00-4; 607-421-00-4; 607-424-00-0; 607-434-00-5; 608-058-00-4; 612-067-00-9; 612-252-00-4; 613-048-00-8; 613-102-00-0; 613-111-00-X; 613-166-00-X; 613-208-00-7; 613-267-00-9; 613-282-00-0; 616-032-00-9; 616-106-00-0 et 616-113-00-9 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes:
| Numéro index | Nom chimique | Numéro CE | Numéro CAS | Classification | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes
| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger
| «005-007-00-2 |
acide borique [1]
acide borique [2]
|
233-139-2 [1]
234-343-4 [2]
|
10043-35-3 [1]
11113-50-1 [2]
| Repr. 1B | H360FD |
GHS08
Dgr
| H360FD» | | |
| «005-008-00-8 | trioxyde de dibore | 215-125-8 | 1303-86-2 | Repr. 1B | H360FD |
GHS08
Dgr
| H360FD» | | |
| «005-011-00-4 |
heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; [1]
tétraborate de disodium, anhydre; [2]
acide orthoborique, sel de sodium [3]
tétraborate de disodium, décahydrate [4]
tétraborate de disodium, pentahydrate [5]
|
235-541-3 [1]
215-540-4 [2]
237-560-2 [3]
215-540-4 [4]
215-540-4 [5]
|
12267-73-1 [1]
1330-43-4 [2]
13840-56-7 [3]
1303-96-4 [4]
12179-04-3 [5]
| Repr. 1B | H360FD |
GHS08
Dgr
| H360FD» | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| «006-069-00-3 |
thiophanate-méthyle (ISO);
(1,2-phénylènedicarbamothioyl)biscarbamate de diméthyle;
4,4′-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate) de diméthyle
| 245-740-7 | 23564-05-8 |
Carc. 2
Muta. 2
Acute Tox. 4
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H341
H332
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Wng
|
H351
H341
H332
H317
H410
| |
inhalation: ETA = 1,7 mg/l
(poussières et brouillards)
M = 10
M = 10»
|
| «006-076-00-1 | mancozèbe (ISO); complexe (polymère) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc | - | 8018-01-7 |
Carc. 2
Repr. 1B
STOT RE 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H351
H360D
H373 (thyroïde, système nerveux)
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS07
GHS09
Dgr
|
H351
H360D
H373 (thyroïde, système nerveux)
H317
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
| «015-113-00-0 |
tolclofos-méthyle (ISO);
thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyl)-O,O-diméthyle
| 260-515-3 | 57018-04-9 |
Skin Sens. 1B
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H317
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «028-007-00-4 |
disulfure de trinickel;
sous-sulfure de nickel; [1]
heazlewoodite [2]
|
234-829-6 [1]
- [2]
|
12035-72-2 [1]
12035-71-1 [2]
|
Carc. 1A
Muta. 2
Acute Tox. 3
STOT RE 1
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H350i
H341
H331
H372**
H317
H400
H410
|
GHS08
GHS06
GHS09
Dgr
|
H350i
H341
H331
H372**
H317
H410
| |
inhalation:
ETA = 0,92 mg/l
(poussières ou brouillards)»
|
| «029-002-00-X |
oxyde de dicuivre;
oxyde de cuivre (I)
| 215-270-7 | 1317-39-1 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H302
H318
H400
H410
|
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H332
H302
H318
H410
| |
inhalation: ETA = 3,34 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 100
M = 10»
|
| «029-015-00-0 | thiocyanate de cuivre | 214-183-1 | 1111-67-7 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | EUH032 |
M = 10
M = 10»
|
| «029-016-00-6 | oxyde de cuivre(II) | 215-269-1 | 1317-38-0 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 100
M = 10»
|
| «029-017-00-1 | trihydroxychlorure de dicuivre | 215-572-9 | 1332-65-6 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 3
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H301
H400
H410
|
GHS06
GHS09
Dgr
|
H332
H301
H410
| |
inhalation: ETA = 2,83 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 299 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «029-018-00-7 |
hexahydroxysulfate de tétracuivre; [1]
hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté [2]
|
215-582-3 [1]
215-582-3 [2]
|
1333-22-8 [1]
12527-76-3 [2]
|
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H302
H410
| |
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «029-019-01-X | paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique) | - | - |
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H331
H302
H319
H400
H410
|
GHS06
GHS09
Dgr
|
H331
H302
H319
H410
| |
inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «029-020-00-8 | carbonate de cuivre(II) -- hydroxyde de cuivre(II) (1:1) | 235-113-6 | 12069-69-1 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H302
H319
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H332
H302
H319
H410
| |
inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «029-021-00-3 |
dihydroxyde de cuivre
hydroxyde de cuivre(II)
| 243-815-9 | 20427-59-2 |
Acute Tox. 2
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H330
H302
H318
H400
H410
|
GHS06
GHS05
GHS09
Dgr
|
H330
H302
H318
H410
| |
inhalation: ETA = 0,47 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 500 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «029-022-00-9 |
bouillie bordelaise;
produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium
| - | 8011-63-0 |
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H318
H400
H410
|
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H332
H318
H410
| |
inhalation: ETA = 1,97 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 10
M = 1»
|
| «029-023-00-4 | sulfate de cuivre pentahydraté | 231-847-6 | 7758-99-8 Nom chimique |
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H318
H400
H410
|
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H302
H318
H410
| |
oral: ETA = 481 mg/kg pc
M = 10
M = 1»
|
| «601-029-00-7 |
dipentène;
limonène [1]
(S)-p-mentha-1,8-diène; l-limonène [2]
trans-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène; [3]
(±)-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène [4]
|
205-341-0 [1]
227-815-6 [2]
229-977-3 [3]
231-732-0 [4]
|
138-86-3 [1]
5989-54-8 [2]
6876-12-6 [3]
7705-14-8 [4]
|
Flam. Liq. 3
Skin Irrit. 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H226
H315
H317
H400
H410
|
GHS02
GHS07
GHS09
Wng
|
H226
H315
H317
H410
| | | C»
| «601-096-00-2 |
(R)-p-mentha-1,8-diène;
d-limonène;
| 227-813-5 | 5989-27-5 |
Flam. Liq. 3
Skin Irrit. 2
Skin Sens. 1B
Asp. Tox. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 3
|
H226
H315
H317
H304
H400
H412
|
GHS02
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H226
H315
H317
H304
H410
| | M = 1» |
| «603-024-00-5 | 1,4-dioxane | 204-661-8 | 123-91-1 |
Flam. Liq. 2
Carc. 1B
STOT SE 3
Eye Irrit. 2
|
H225
H350
H335
H319
|
GHS02
GHS08
GHS07
Dgr
|
H225
H350
H335
H319
|
EUH019
EUH066
| | D»
| «603-066-00-4 | 7-oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène | 203-437-7 | 106-87-6 |
Carc. 1B
Muta. 2
Repr. 1B
Acute Tox. 3
Acute Tox. 4
|
H350
H341
H360F
H331
H302
|
GHS08
GHS06
Dgr
|
H350
H341
H360F
H331
H302
| |
inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)
oral: ETA = 1 847 mg/kg pc»
|
| «603-098-00-9 | 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 |
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Eye Dam. 1
|
H302
H335
H318
|
GHS05
GHS07
Dgr
|
H302
H335
H318
| |
oral:
ETA = 1 394 mg/kg pc»
|
| «606-004-00-4 | 4-méthylpentan-2-one isobutylméthylcétone | 203-550-1 | 108-10-1 |
Flam. Liq. 2
Carc. 2
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Eye Irrit. 2
|
H225
H351
H332
H336
H319
|
GHS02
GHS07
GHS08
Dgr
|
H225
H351
H332
H336
H319
| EUH066 | inhalation: ETA = 11 mg/l (vapeurs)» |
| «607-421-00-4 |
cyperméthrine (ISO);
3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de α-cyano-3-phénoxybenzyle cyperméthrine cis/trans +/- 40/60
| 257-842-9 | 52315-07-8 |
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H332
H302
H335
H373 (système nerveux)
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Wng
|
H332
H302
H335
H373 (système nerveux)
H410
| |
oral; ETA = 500 mg/kg pc
inhalation; ETA = 3,3 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 100000
M = 100000»
|
| «607-424-00-0 | trifloxystrobine (ISO); (E)-méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidèneaminooxyl]-o-tolyl}acétate de méthyle | - | 141517-21-7 |
Lact.
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H362
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS09
Wng
|
H362
H317
H410
| |
M = 100
M = 10»
|
| «607-434-00-5 |
mécoprop-P (ISO) [1] et ses sels;
acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique [1] et ses sels;
| 240-539-0 [1] | 16484-77-8 [1] |
Acute Tox. 4
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H302
H318
H400
H410
|
GHS07
GHS05
GHS09
Dgr
|
H302
H318
H410
| |
oral: ETA = 431 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «608-058-00-4 |
esfenvalérate (ISO);
(S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate
| - | 66230-04-4 |
Acute Tox. 3
Acute Tox. 3
STOT SE 1
STOT RE 2
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H331
H301
H370 (système nerveux)
H373
H317
H400
H410
|
GHS06
GHS08
GHS09
Dgr
|
H331
H301
H370 (système nerveux)
H373
H317
H410
| |
oral; ETA = 88,5 mg/kg pc
inhalation; ETA = 0,53 mg/l (poussières ou brouillards)
M = 10 000
M = 10 000»
|
| «612-067-00-9 | 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine | 220-666-8 | 2855-13-2 |
Acute Tox. 4
Skin Corr. 1 B
Eye Dam. 1
Skin Sens. 1A
|
H302
H314
H318
H317
|
GHS05
GHS07
Dgr
|
H302
H314
H317
| |
oral: ETA = 1 030 mg/kg pc
Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %»
|
| «612-252-00-4 |
imidaclopride (ISO);
(E)-1-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine;
(2E)-1-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-N-nitroimidazolidin-2-imine
| 428-040-8 | 138261-41-3 |
Acute Tox. 3
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H301
H400
H410
|
GHS06
GHS09
Dgr
|
H301
H410
| |
oral: ETA = 131 mg/kg pc
M = 100
M = 1 000»
|
| «613-048-00-8 | carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle; | 234-232-0 | 10605-21-7 |
Muta. 1B
Repr. 1B
Skin Sens. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H340
H360FD
H317
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Dgr
|
H340
H360FD
H317
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
| «613-102-00-0 | diméthomorphe (ISO); (E,Z)-4-(3-(4-chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl)acryloyl)morpholine | 404-200-2 | 110488-70-5 |
Repr. 1B
Aquatic Chronic 2
|
H360F
H411
|
GHS08
GHS09
Dgr
|
H360F
H411»
| | |
| «613-111-00-X | 1,2,4-triazole | 206-022-9 | 288-88-0 |
Repr. 1B
Acute Tox. 4
Eye Irrit. 2
|
H360FD
H302
H319
|
GHS08
GHS07
Dgr
|
H360FD
H302
H319
| | oral: ETA = 1 320 mg/kg pc» |
| «613-166-00-X |
flumioxazine (ISO);
N-(7-fluoro-3,4-dihydro- 3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximide
| - | 103361-09-7 |
Repr. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361d
H410
| |
M = 1 000
M = 1 000»
|
| «613-208-00-7 |
imazamox (ISO);
acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique;
| - | 114311-32-9 |
Repr. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361d
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
| «613-267-00-9 |
thiaméthoxame (ISO);
3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine;
| 428-650-4 | 153719-23-4 |
Repr. 2
Acute Tox. 4
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361fd
H302
H400
H410
|
GHS07
GHS08
GHS09
Wng
|
H361fd
H302
H410
| |
oral: ETA = 780 mg/kg pc
M = 10
M = 10»
|
| «613-282-00-0 |
triticonazole (ISO);
(RS)-(E)-5-(4-chlorobenzylidène)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-méthyl)cyclopentanol
| - | 138182-18-0 |
Repr. 2
STOT RE 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361f
H373
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361f
H373
H410
| |
M = 1
M = 1»
|
| «616-032-00-9 |
diflufénican (ISO);
N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide; 2′,4′-difluoro-2-(α, α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide
| - | 83164-33-4 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 10 000
M = 1 000»
|
| «616-106-00-0 | phenmédiphame (ISO); 3-(3-méthylcarbaniloyloxy)carbanilate de méthyle | 237-199-0 | 13684-63-4 |
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H400
H410
|
GHS09
Wng
| H410 | |
M = 10
M = 10»
|
| «616-113-00-9 |
desmédiphame (ISO);
3-Phénylcarbamoyloxyphénylcarbamate d’éthyle
| 237-198-5 | 13684-56-5 |
Repr. 2
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
|
H361d
H400
H410
|
GHS08
GHS09
Wng
|
H361d
H410
| |
M = 10
M = 10»
|
3) l’entrée correspondant au numéro index 015-192-00-1 est supprimée.