Règlement délégué (UE) 2021/849 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2021/849
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/849
Versionacte d'origine du 11/03/2021 (CELEX 32021R0849)
RéférenceConsidérant 2 du règlement délégué (UE) 2021/849EUR-Lex →

(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER) a adopté des avis sur ces propositions, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées. Lesdits avis du CER sont les suivants:

— avis du 15 mars 2019 concernant le 1,2,4-triazole,

— avis du 15 mars 2019 concernant le 1,4-dioxane,

— avis du 15 mars 2019 concernant le salicylate de benzyle,

— avis du 15 mars 2019 concernant la flumioxacine (ISO),

— avis du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe (ISO),

— avis du 15 mars 2019 sur les facteurs M de danger à long terme pour le milieu aquatique en ce qui concerne les composés du cuivre énumérés dans le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission,

— avis du 15 mars 2019 concernant le N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane,

— avis du 15 mars 2019 concernant le N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène,

— avis du 15 mars 2019 concernant le p-cymène; 1-isopropyl-4-méthylbenzène,

— avis du 15 mars 2019 concernant le p-mentha-1,3-diène; alpha-terpinène 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,

— avis du 15 mars 2019 concernant le prothioconazole,

— avis du 15 mars 2019 concernant le (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène,

— avis du 15 mars 2019 concernant le thiophanate-méthyle,

— avis du 15 mars 2019 concernant le tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyle) et de O,O-diméthyle,

— avis du 15 mars 2019 concernant le tolpyralate,

— avis du 15 mars 2019 concernant le disulfure de trinickel,

— avis du 13 juin 2019 concernant l’azaméthiphos,

— avis du 13 juin 2019 concernant le 2-phénoxyéthanol,

— avis 13 juin 2019 concernant le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide,

— avis du 13 juin 2019 concernant le 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine,

— avis du 13 juin 2019 concernant le 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol,

— avis du 13 juin 2019 concernant le diflufénican (ISO) N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide,

— avis du 13 juin 2019 concernant l’imidaclopride (ISO); 1-(6-chloropyridin-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine,

— avis du 13 juin 2019 concernant la pyriofénone,

— avis du 13 juin 2019 concernant l’acide S-abscissique,

— avis du 13 juin 2019 concernant le biphosphate de tétrakis(2,6-diméthylphényl)-m-phénylène,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one,

— avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide borique; trioxyde de dibore; heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; tétraborate de disodium, anhydre; acide orthoborique, sel de sodium; tétraborate de disodium, décahydrate; tétraborate de disodium, pentahydrate,

— avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide citrique,

— avis du 20 septembre 2019 concernant la clomazone,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le desmédiphame,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le benzoate d’emamectine,

— avis du 20 septembre 2019 concernant l’esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate,

— avis du 20 septembre 2019 concernant l’éthamétsulfuron-méthyle (ISO),

— avis du 20 septembre 2019 concernant le mécoprop-P(ISO); acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique et ses sels,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le salicylate de méthyle,

— avis du 20 septembre 2019 concernant le phenmédipham (ISO),

— avis du 20 septembre 2019 concernant la trifloxystrobine (ISO),

— avis du 20 septembre 2019 concernant le triticonazole,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le 1,4-diméthylnaphtalène,

— avis du 5 décembre 2019 concernant la (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le 3-méthylpyrazole,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle,

— avis du 5 décembre 2019 concernant la cyperméthrine cis/trans +/- 40/60; (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (RS)-α-cyano-3-phénoxybenzyle,

— avis du 5 décembre 2019 concernant l’imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le triticonazole,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine,

— avis du 5 décembre 2019 concernant le trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle.

Aller plus loin

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