Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 28/05/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
La dénomination «Rooibos»/«Red Bush» (AOP) est enregistrée.
La dénomination visée au premier alinéa concerne un produit de la classe 1.8. Autres produits de l’annexe I du traité (épices, etc.). Le document unique consolidé figure à l’annexe du présent règlement.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.