Règlement délégué (UE) 2021/881 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/03/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2021/881
RattachementRèglement délégué (UE) 2021/881
Versionacte d'origine du 23/03/2021 (CELEX 32021R0881)
RéférenceConsidérant 8 du règlement délégué (UE) 2021/881EUR-Lex →

(8) L’annexe VI du règlement délégué (UE) 2020/689 établit les exigences spécifiques concernant les maladies des animaux aquatiques. Celles-ci englobent les exigences générales relatives aux visites sanitaires et à l’échantillonnage aux fins des programmes d’éradication. Les exigences générales peuvent également servir à démontrer et à maintenir le statut «indemne de maladie».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0881. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).