Règlement d’exécution (UE) 2021/917 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/06/2021) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/917
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/917
Versionacte d'origine du 07/06/2021 (CELEX 32021R0917)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2021/917EUR-Lex →

(10) Il convient par conséquent d’approuver le Pepino Mosaic Virus, souche EU, isolat abp1 peu virulent, et le Pepino Mosaic Virus, souche CH2, isolat abp2 peu virulent, en tant que substances à faible risque.

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