Règlement d’exécution (UE) 2021/969 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/06/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2021/969
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2021/969
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R0969)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2021/969EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres provisions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues.

| 3c411 | - | L-thréonine |

Composition de l’additif

Poudre ayant une teneur minimale en L-thréonine de 98 %

et une teneur maximale en humidité de 1 %

| Toutes les espèces | - | - | - |

1. La L-thréonine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

2. La L-thréonine peut être utilisée dans l’eau d’abreuvement.

3. L’étiquetage de l’additif doit indiquer la teneur en humidité.

4. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air .

5. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:

«En cas de supplémentation en L-thréonine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact oculaire ou cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, comprenant une protection respiratoire, une protection de la peau et une protection des yeux, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 7.7.2031

|

Caractérisation de la substance active

L-thréonine produite par fermentation avec Escherichia coli CGMCC 13325

Formule chimique: C4H9NO3

Numéro CAS: 72-19-5

|

Méthodes d’analyse :

Pour la détermination de la L-thréonine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires «Monographie de la L-thréonine» et

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS/FLD) – EN ISO 17180.

Pour la détermination de la thréonine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS/FLD) – EN ISO 17180 et

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS): règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, partie F).

Pour la détermination de la thréonine dans les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS): règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, partie F).

Pour la détermination de la thréonine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS/FLD).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R0969. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).