Règlement (UE) 2021/1077 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/06/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/1077
IntituléANNEXE I — LISTE INDICATIVE DES ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE DOUANIER QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉS POUR ATTEINDRE LES FINALITÉS DES CONTRÔLES DOUANIERS ÉNUMÉRÉS À L’ARTICLE 6, PARAGRAPHE 1, PREMIER ALINÉA, POINT B)
RattachementRèglement (UE) 2021/1077
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1077)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2021/1077EUR-Lex →

| FINALITÉS DES CONTRÔLES DOUANIERS | ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE DOUANIER

| CATÉGORIE | APPLICATION

|

1. Inspection non intrusive

| Scanner à rayons X – haute énergie | Conteneurs, camions, wagons de chemin de fer et véhicules

| Scanner à rayons X – faible énergie | Palettes, caisses et colis

| Bagages des passagers

| | Véhicules

| Rétrodiffusion de rayons X | Conteneurs

| Camions

| Véhicules

| Autres | Systèmes de reconnaissance automatique des plaques d’immatriculation/des conteneurs

| Ponts-bascules pour véhicules

| Chariots élévateurs et équipements mobiles de contrôle douanier similaires

|

2. Détection d’objets cachés sur des êtres humains

| Portique fonctionnant par rétrodiffusion de rayons X | Principalement utilisés dans les aéroports pour détecter des objets cachés sur des êtres humains (drogue, explosifs, argent liquide)

| Scanner corporel

| Scanner de sécurité fonctionnant par ondes millimétriques

|

3. Détection des rayonnements et identification de nucléides

| Détecteurs radiologiques et nucléaires | Détecteur/moniteur individuel de rayonnement

| Détecteur portable de rayonnement

| Dispositif d’identification des isotopes

| Moniteur-portique de rayonnement

| Moniteur-portique spectrométrique pour l’identification des isotopes

|

4. Analyse d’échantillons en laboratoire

| Équipement pour l’identification, la quantification et la vérification de toutes les marchandises possibles | Chromatographie en phase gazeuse et liquide (CG, CL, CLHP, etc.)

| Spectrométrie et techniques couplées à la spectrométrie (IR, Raman, UV-VIS, fluorescence, GC-MS, etc.)

| Équipements à rayons X (XRF, etc.)

| Spectrométrie par RMN et analyses d’isotopes stables

| Autres équipements de laboratoire (SAA, analyseur de distillation, calorimétrie différentielle à balayage, électrophorèse, microscope, comptage par scintillation liquide, machine à fumer, etc.)

|

5. Échantillonnage et analyse sur le terrain des échantillons

| Détection de traces par spectrométrie de mobilité ionique | Équipement portable pour détecter des traces de matières dangereuses spécifiques

| Détection canine de traces | Pour un éventail de risques sur des petits et des grands objets

| Échantillonnage | Outils servant à prélever des échantillons, hotte de laboratoire, boîte à gants

| Laboratoires mobiles | Véhicules intégralement aménagés pour l’analyse sur le terrain des échantillons

| Détecteurs portables | Analyse des matières organiques, des métaux et alliages

| Tests chimiques colorimétriques

| Spectroscopie Raman

| Spectroscopie infrarouge

| Fluorescence de rayons X

| Détecteurs de gaz pour conteneurs

|

6. Fouille à l’aide de dispositifs portables

| Outils à main individuels | Outils de poche

| Kit d’outillage mécanique

| Miroir télescopique

| Appareils | Endoscope

| Détecteur de métaux fixe ou manuel

| Caméras d’inspection du dessous des véhicules

| Appareil à ultrasons

| Densimètre

| Autres | Recherche sous-marine

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1077. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).