Règlement (UE) 2021/1152 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/1152
IntituléANNEXE II — Tableau de correspondance
RattachementRèglement (UE) 2021/1152
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1152)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2021/1152EUR-Lex →

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| le lieu de naissance | le lieu de naissance

| le pays de naissance | le pays de naissance

| le sexe | le sexe

| la nationalité actuelle | la ou les nationalités actuelles et la nationalité à la naissance

| les autres nationalités (le cas échéant) | la ou les nationalités actuelles et la nationalité à la naissance

| le type de document de voyage | le type de document de voyage

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).