Règlement (UE) 2021/1152 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/07/2021 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2021/1152
IntituléANNEXE III — Tableau de correspondance
RattachementRèglement (UE) 2021/1152
VersionVersion d'origine (CELEX 32021R1152)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2021/1152EUR-Lex →

| Données visées à l’article 17, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/1240 transmises par le système central ETIAS | Données de l’EES correspondantes, visées à l’article 17, paragraphe 1, point a), du présent règlement auxquelles les données figurant dans ETIAS doivent être comparées

| le nom (nom de famille) | les noms

| le nom de naissance | les noms

| le ou les prénoms | le ou les prénoms

| les autres noms (pseudonyme(s), nom(s) d’artiste, nom(s) d’usage) | le ou les prénoms

| la date de naissance | la date de naissance

| le sexe | le sexe

| la nationalité actuelle | la ou les nationalités

| les autres nationalités (le cas échéant) | la ou les nationalités

| le type de document de voyage | le type de document de voyage

| le numéro du document de voyage | le numéro du document de voyage

| le pays de délivrance du document de voyage | le code à trois lettres du pays de délivrance du document de voyage

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32021R1152. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).