Article considérant 8

(8) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué l’incidence, du point de vue de la sécurité, des propositions de modification des spécifications de l’additif alimentaire «E 960 Glycosides de stéviol» et a rendu son avis le 24 septembre 2019. L’Autorité a estimé que le traitement enzymatique par étapes appliqué pour la production de rébaudioside M peut entraîner l’apparition d’impuretés, différentes de celles susceptibles d’être présentes dans les glycosides de stéviol (E 960) résultant de la recristallisation de l’extrait purifié obtenu après extraction à l’eau des feuilles de Stevia rebaudiana. Par conséquent, l’Autorité a estimé qu’il est nécessaire d’établir des spécifications distinctes pour le rébaudioside M produit de la manière décrite. En outre, elle a conclu que la dose journalière admissible (DJA) existante de 4 mg/kg de masse corporelle par jour peut également s’appliquer au rébaudioside M produit par modification enzymatique des glycosides de stéviol. L’Autorité a estimé que l’exposition au rébaudioside M (exprimée en équivalent stéviol) ne sera pas supérieure à l’exposition aux glycosides de stéviol (E 960) en cas de remplacement par le rébaudioside M produit par le traitement enzymatique par étapes. L’Autorité a également conclu que le rébaudioside M produit par modification enzymatique des glycosides de stéviol, à l’aide d’UDP-glycosyl-transférase et de saccharose synthase produites par les levures génétiquement modifiées K. phaffii UGT-a et K. phaffii UGT-b, ne posera pas de problème de sécurité pour les mêmes utilisations proposées et aux mêmes doses d’utilisation que les glycosides de stéviol (E 960).